|
La gouvernance de
l'entreprise n'est pas un
concept récent. Mais elle a
fortement évolué au cours
des années précédentes,
tant sous la pression des
réalités économiques d'une
concurrence toujours plus
vive, que sous la pression
des investisseurs et des
organismes de régulation et
de contrôle.
Les dysfonctionnements
largement médiatisés de
quelques sociétés cotées
ont amplifié le désir d'une
transparence accrue et ont
conduit à un renforcement
des moyens de prévention, de
diagnostic et de contrôle.
Les Conseils d'administration
disposent de groupes
internes, les comités, pour
faire face à l'accroissement
du champ de leur mission et
à l'accentuation des
responsabilités. Les
comités sont chargés
d'étudier en profondeur des
domaines spécifiques
relevant des prérogatives du
Conseil.
En France, l'évolution du
rôle du Conseil
d'administration et le
développement des comités a
bénéficié de l'élan des
rapports Viénot et Bouton,
et de la publication en
octobre 2003 des
« Principes de
gouvernement d'entreprise
résultant de la
consolidation des rapports
conjoints de l'AFEP et du
MEDEF de 1995, 1999 et
2002 », bien avant la
néfaste publicité des
affaires Enron, Wordcom,
Parmalat, et autres.
Le simple examen des comptes
a vécu. Le Comité d'audit,
également appelé Comité
des comptes, a maintenant un
rôle plus large et plus
technique. Il participe
activement, avec ses actions
d'investigations et
d'évaluation, à
l'information du Conseil
d'administration.
Par son action au sein du
Conseil, dont il est une
émanation, le Comité
d'audit contribue au
renforcement de la
gouvernance
d'entreprise :
En étudiant les processus
d'identification des risques
et les procédures de
maîtrise et de contrôle
mise en place par le
management ;
En s'assurant que toutes
les actions sont engagées
pour avoir une production
comptable de qualité et que
l'information financière est
la plus fidèle possible.
Mais les normes et les
méthodes les plus abouties
ne sont que des concepts.
Seule l'application des
règles avec pertinence et
discernement, par l'instance
des administrateurs, a une
portée sur la plénitude de
l'action et de l'objectif
ciblé.
Le Vade-mecum de
l'administrateur membre du
comité d'audit n'a pas la
prétention de
l'exhaustivité, mais il est
un condensé de bonnes
pratiques et de conseils qui
doivent aider, guider et
conforter l'administrateur
dans son mandat au sein du
comité d'audit.
Le Vade-mecum constitue donc
un fil d'Ariane qui
accompagne celui qui accepte
la charge de cette mission au
service de la communauté et
qui œuvre pour la
transparence et la rigueur de
l'information financière.
Nous adressons nos
remerciements à ceux qui ont
participé activement à
l'élaboration de ce
document, et vous souhaitons
un bon usage de ce document.
|
Dominique Ledouble |
Daniel
Lebègue |
|