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 Vade-mecum de l'administrateur 
membre d'un comité d'audit 

 étude réalisée en collaboration avec l'IFA 

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Préface de : 
Dominique Ledouble Président de L'Observatoire de la Qualité Comptable 
Daniel Lebègue Président de l'Institut Français des Administrateurs.

La gouvernance de l'entreprise n'est pas un concept récent. Mais elle a fortement évolué au cours des années précédentes, tant sous la pression des réalités économiques d'une concurrence toujours plus vive, que sous la pression des investisseurs et des organismes de régulation et de contrôle.

Les dysfonctionnements largement médiatisés de quelques sociétés cotées ont amplifié le désir d'une transparence accrue et ont conduit à un renforcement des moyens de prévention, de diagnostic et de contrôle.

Les Conseils d'administration disposent de groupes internes, les comités, pour faire face à l'accroissement du champ de leur mission et à l'accentuation des responsabilités. Les comités sont chargés d'étudier en profondeur des domaines spécifiques relevant des prérogatives du Conseil.

En France, l'évolution du rôle du Conseil d'administration et le développement des comités a bénéficié de l'élan des rapports Viénot et Bouton, et de la publication en octobre 2003 des « Principes de gouvernement d'entreprise résultant de la consolidation des rapports conjoints de l'AFEP et du MEDEF de 1995, 1999 et 2002 », bien avant la néfaste publicité des affaires Enron, Wordcom, Parmalat, et autres.

Le simple examen des comptes a vécu. Le Comité d'audit, également appelé Comité des comptes, a maintenant un rôle plus large et plus technique. Il participe activement, avec ses actions d'investigations et d'évaluation, à l'information du Conseil d'administration.

Par son action au sein du Conseil, dont il est une émanation, le Comité d'audit contribue au renforcement de la gouvernance d'entreprise :

En étudiant les processus d'identification des risques et les procédures de maîtrise et de contrôle mise en place par le management ;

En s'assurant que toutes les actions sont engagées pour avoir une production comptable de qualité et que l'information financière est la plus fidèle possible.

Mais les normes et les méthodes les plus abouties ne sont que des concepts. Seule l'application des règles avec pertinence et discernement, par l'instance des administrateurs, a une portée sur la plénitude de l'action et de l'objectif ciblé.

Le Vade-mecum de l'administrateur membre du comité d'audit n'a pas la prétention de l'exhaustivité, mais il est un condensé de bonnes pratiques et de conseils qui doivent aider, guider et conforter l'administrateur dans son mandat au sein du comité d'audit.

Le Vade-mecum constitue donc un fil d'Ariane qui accompagne celui qui accepte la charge de cette mission au service de la communauté et qui œuvre pour la transparence et la rigueur de l'information financière.

Nous adressons nos remerciements à ceux qui ont participé activement à l'élaboration de ce document, et vous souhaitons un bon usage de ce document.

Dominique Ledouble Daniel Lebègue

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